Retrouvez en téléchargement l'ensemble des documents concernant le Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Plan Local d'Urbanisme
- PLU Pazayac - Zonage 1
- PLU Pazayac - zonage 2
- Plan de servitude 1
- Plan de servitude 2
- Plan des réseaux 1
- Plan des réseaux 2
- PPAD Plan
- PADD_PAZAYAC_19-03-2012
- Délibération 5b
- ANNEXE-SANITAIRES 5b 19-03-2012
- ANNEXES-19-03-2012
- EN-TETE DOSSIER
- LISTE_DES_EMPLACEMENTS_RESERVES_19-03-2012
- NOMENCLATURE
- Tableau_servitude_d'utilité_publique_2019-03-2012
- Rectificatif tableau servitudes d'utilité publique
- Approbation du PLU-Délibération
- RAPPORT-Présentation-19-03-2012
- REGLEMENT_PLU_PAZAYAC_19-03-2012
Enquête publique décembre 2015
- Notice
- Révision à modalité simplifiée du PLU
- Modification 01
- Modification_Réglement_Zone_N2
- Dispositions applicables ZONE 02 AUY
- Plan de modification 01
- Plan de révision à modalité simlifiée 01
- Plan de révision à modalité simlifiée 02
- Plan de révision à modalité simlifiée 03
Rapport
- PLU-Rapport du commissaire enquêteur au 20-11-2011
- PLU-Révision à modalité simlifiée-60
- PLU-Révision à modalité simlifiée-60.1
- PLU-Modification n°1 du PLU 60.2
- PLU-Arrêt du projet de révision à modalités simplifiées et de modification n°1 du PLU-33