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Plan Local d'Urbanisme

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25 janvier 2018
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Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Retrouvez en téléchargement l'ensemble des documents concernant le Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Plan Local d'Urbanisme

 

  • PLU Pazayac - Zonage 1
  • PLU Pazayac - zonage 2
  • Plan de servitude 1
  • Plan de servitude 2
  • Plan des réseaux 1
  • Plan des réseaux 2
  • PPAD Plan
  • PADD_PAZAYAC_19-03-2012
  • Délibération 5b
  • ANNEXE-SANITAIRES 5b 19-03-2012
  • ANNEXES-19-03-2012
  • EN-TETE DOSSIER
  • LISTE_DES_EMPLACEMENTS_RESERVES_19-03-2012
  • NOMENCLATURE
  • Tableau_servitude_d'utilité_publique_2019-03-2012
  • Rectificatif tableau servitudes d'utilité publique
  • Approbation du PLU-Délibération
  • RAPPORT-Présentation-19-03-2012
  • REGLEMENT_PLU_PAZAYAC_19-03-2012

 

Enquête publique décembre 2015

 

  • Notice
  • Révision à modalité simplifiée du PLU
  • Modification 01
  • Modification_Réglement_Zone_N2
  • Dispositions applicables ZONE 02 AUY
  • Plan de modification 01
  • Plan de révision à modalité simlifiée 01
  • Plan de révision à modalité simlifiée 02
  • Plan de révision à modalité simlifiée 03

 

Rapport

 

  • PLU-Rapport du commissaire enquêteur au 20-11-2011
  • PLU-Révision à modalité simlifiée-60
  • PLU-Révision à modalité simlifiée-60.1
  • PLU-Modification n°1 du PLU 60.2
  • PLU-Arrêt du projet de révision à modalités simplifiées et de modification n°1 du PLU-33

 

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