Avis de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 1 du PLU de PAZAYAC

Retrouvez en téléchargement l'ensemble des documents concernant le Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Plan Local d'Urbanisme

• PLU Pazayac - Zonage 1
• PLU Pazayac - zonage 2
• Plan de servitude 1
• Plan de servitude 2
• Plan des réseaux 1
• Plan des réseaux 2
• PPAD Plan
• PADD_PAZAYAC_19-03-2012
• Délibération 5b
• ANNEXE-SANITAIRES 5b 19-03-2012
• ANNEXES-19-03-2012
• EN-TETE DOSSIER
• LISTE_DES_EMPLACEMENTS_RESERVES_19-03-2012
• NOMENCLATURE
• Tableau_servitude_d'utilité_publique_2019-03-2012
• Rectificatif tableau servitudes d'utilité publique
• Approbation du PLU-Délibération
• RAPPORT-Présentation-19-03-2012
• REGLEMENT_PLU_PAZAYAC_19-03-2012

Enquête publique décembre 2015

• Notice
• Révision à modalité simplifiée du PLU
• Modification 01
• Modification_Réglement_Zone_N2
• Dispositions applicables ZONE 02 AUY
• Plan de modification 01
• Plan de révision à modalité simlifiée 01
• Plan de révision à modalité simlifiée 02
• Plan de révision à modalité simlifiée 03

Rapport

• PLU-Rapport du commissaire enquêteur au 20-11-2011
• PLU-Révision à modalité simlifiée-60
• PLU-Révision à modalité simlifiée-60.1
• PLU-Modification n°1 du PLU 60.2
• PLU-Arrêt du projet de révision à modalités simplifiées et de modification n°1 du PLU-33